REGLEMENT INTÉRIEUR A.S CYCLO SAINT SYLVAIN D'ANJOU
MISE A JOUR DECEMBRE 2011
Article 1 : Une section cyclotourisme est créée au sein de l'A.S Saint SYLVAIN D'ANJOU.
Cette section est affiliée à la FFCT.
Article 2 : La section Cyclo-VTT déclare avoir pris connaissance des statuts de l'ASSSA et les approuve.
Article 3 : La section cyclo est affiliée à la fédération française de cyclotourisme sous le numéro 05843 et appartient à la ligue atlantique.
Article 4 : La section cyclo s'engage à faire respecter les statuts de cette fédération et à en organiser toutes manifestations prévues par ces textes.
Article 5 : Le siège de la section est fixé au 1 rue Henriette Brault à Saint Sylvain d'Anjou.
Article 6 : La section est formée uniquement de membres actifs.
Article 7 : Pour être membre de l'A.S cyclo Saint Sylvain il faut avoir payé l'affiliation à la FFCT et la cotisation de la section.
Des cartes de membres bienfaiteurs sont également disponibles, les titulaires qui participeront à nos sorties cyclistes devront obligatoirement être affiliés à une fédération cycliste française (FFC, UFOLEP, etc.…) .
Le bureau est en droit de refuser un membre bienfaiteur.
Un membre bienfaiteur peut faire parti du conseil d'administration et du bureau directeur.
Article 8 : Le montant de la cotisation est fixé et approuvé par le bureau de la section Cyclo-VTT.
Article 9 : Le conseil d'administration est formé de membres élus en assemblée générale.
Article 10 : Le mandat est de 3 ans et renouvelable pour un tiers à chaque assemblée générale, chaque membre étant rééligible.
Article 11 : Le bureau est formé par un minimum de six membres :
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1 président, 1 vice-président,
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1 secrétaire, 1 secrétaire-adjoint,
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1 trésorier, 1 trésorier-adjoint.
Article 12 : Chaque année, une assemblée générale ordinaire est tenue.
Article 13 : A la demande de la majorité des membres, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée.
Article 14 : Pour participer aux activités de la section, tout membre doit :
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avoir son matériel, les organes de sécurité du cycle en bon état.
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porter un casque aux normes en vigueur (CE, NF), obligatoire dans toutes les manifestations cyclotourisme avec le club.
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respecter le code de la route.
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souscrire une assurance minimum fédérale, pour information une assurance individuelle ne fonctionne pas dans le cadre d'un sinistre survenu dans le cadre d'une sortie collective du club.
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avoir une attitude dans les faits et gestes ne portant pas atteinte à la réputation de la section.
Tout manquement à ces directives entraînera systématiquement le désengagement de la responsabilité du club.
Article 15 : En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de la section. Aucun membre ne pourra se voir attribuer une part des biens de la section, sauf en cas d'apports personnels.
L'actif et les biens seront versés à L'ASSSA.
Article 16 : CHARTRE MORALE : différents clubs cyclistes affiliés à la FFCT organisent annuellement des manifestations cyclotouristes.
Participer à ces manifestations implique obligatoirement de s'acquitter financièrement de l'inscription.
Article 17 : PRET DE MATERIEL: le club possède une remorque à vélos, un porte vélos adaptable sur crochet d'attelage.
Le prêt de ce matériel est gratuit et réservé en priorité aux membres du club, un chèque de caution de 100 € sera exigé et sera restitué lors du retour du matériel si celui-ci est tel qu'il a été emprunté. A partir de janvier 2012 un calendrier de réservation sera affiché dans la salle du club afin de connaître les disponibilités.
Article 18 : VETEMENTS: deux périodes de commandes annuelles: 1 en janvier, 1 en juin.
Ces commandes ne seront prises en compte qu'avec un chèque de la totalité du montant des articles demandés.
Le chèque sera encaissé à la réception de la marchandise.
Fait à Saint Sylvain d'Anjou le 10 décembre 2011, et approuvé par le bureau directeur.
Ph. COUSIN
Pour le Bureau
